Présentation

Conditions générales d'utilisation du site

L'accès aux informations contenues dans ce site implique l'acceptation inconditionnelle des conditions générales décrites ci-après.

Accès au site

Le site Epocrat.com est en principe accessible sur le réseau Internet 7 jours sur 7, 24 heures sur 24. Toutefois, aucune interruption provisoire ou définitive, pour quelque cause que ce soit ne pourra donner lieu à une indemnisation ou contrepartie financière, et ce que l'utilisateur soit ou non abonné. Epocrat.com se réserve le droit de suspendre temporairement ou définitivement l'accès au site d'un utilisateur personne physique ou morale, abonné ou non, par tout moyen à sa convenance notamment en cas de non-respect des présentes conditions générales.

Secret médical et Cookies

Ce site pourrait nécessiter l'utilisation de cookies afin d'offrir un service optimal aux internautes. Leur présence serait indispensable lors de l'accès aux services de Epocrat.com qui nécessiteraient une authentification : par exemple pour des services réservés aux professionnels. Mais même dans ce cas de figure, toute précaution sera prise afin qu'il soit impossible d'établir un rapport entre un utilisateur et des informations relevant du secret médical.

C.N.I.L.

Aucune donnée nominative n'étant sollicitée, aucune donnée médicale ni clinique n'étant conservée, il ne nous a pas paru utile d'effectuer de déclaration à la Commission Informatique et Liberté par le seul fait qu'il est inutile de garantir un droit d'accès et de rectification à des données qui n'existent plus dès la fin de la connexion avec le site Epocrat.com.

Utilisation illicite

L'utilisateur du site Epocrat.com s'interdit toute utilisation contraire aux dispositions légales ou réglementaires applicables au regard de la déontologie médicale et du droit français. Epocrat.com se réserve le droit de supprimer à tout moment tout contenu illicite apparaissant sur le site. Il pourra de ce fait exercer une surveillance électronique des documents affichés et des zones publiques du site pour vérifier leur conformité aux exigences ci-dessus. En cas de non-respect de cette disposition, Epocrat.com pourra prendre l'initiative de poursuites judiciaires, pénales ou civiles, à l'encontre du contrevenant, personne physique ou morale. Il est notamment interdit : - d'utiliser le site pour publier ou transmettre tout élément illicite, préjudiciable, diffamatoire, pornographique, haineux, raciste, ou autrement attentatoire à la dignité humaine, - d'introduire sur le site des virus informatiques ou tout fichier destiné à perturber ou détruire des logiciels, matériels ou équipements de télécommunications, - d'utiliser les informations accessibles sur le site pour enrichir des bases de données ou pour toute autre finalité que celle prévue initialement par Epocrat.com.

Contenu du site

La simple mention de marques ou de noms de société n'engage pas Epocrat.com, sur la qualité réelle ou supposée des produits ou des services rendus. De façon générale Epocrat.com attache une importance toute particulière à l'exactitude des informations qu'il délivre via son site Internet. Toutefois L'utilisateur exploite les données du site Epocrat.com sous sa seule responsabilité : ces informations ne sauraient être utilisées sans vérifications préalables par le lecteur et Epocrat.com ne pourra être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes pouvant résulter de l'utilisation, la consultation et l'interprétation des informations fournies.

Liens  hypertextes

Des liens hypertextes présents sur le site peuvent orienter l'utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Epocrat.com. De même, Epocrat.com ne pourra être tenu responsable du contenu des sites auxquels il fait référence.

Propriété Intellectuelle

Epocrat.com et ses membres sont titulaires des droits de propriété intellectuelle relatifs au site et à son contenu : textes, photos et graphismes. Tous les textes dont la source est "extérieure" au membres du site font explicitement référence à leur(s) auteur(s) et ne sont publiés qu'avec leur accord formel.

Droits d'auteur

Aux termes de son article L.122-5, le code de la propriété intellectuelle n'autorise, d'une part que "les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et d'autre part, "sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source, les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées". De ce fait, toute autre reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit, ainsi que toute traduction, adaptation ou arrangement (article L.122-4) du site ou d'éléments de son contenu, par quelque procédure que ce soit et sur quel support que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle .

Marques et logos

Toute utilisation ou reproduction sans l'autorisation des titulaires des droits, des marques et des logos présents sur le site, notamment mais non limitativement "Epocrat.com, Médecine plurielle, ..." est interdite.

Avertissement - mise en garde

Face à l’évolution des progrès scientifiques en la matière, Epocrat.com ne saurait être tenu pour responsable des conséquences résultant d’une information erronée, obsolète, non encore intégrée dans le site ou d’une mauvaise compréhension de l’information par le visiteur. Il vous appartient de vérifier auprès de votre médecin ou de votre pharmacien, que votre état de santé permet la prise ou l’arrêt d’un médicament ou l’association de plusieurs médicaments. L'accès au site entraîne acceptation des mises en garde.

Bases de données

Epocrat.com est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données présentes ou utilisées par le site. De ce fait, il est interdit d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur le site, ainsi que d'extraire ou de réutiliser de façon répétée et systématique des parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normale prévues initialement par Epocrat.com